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Documents Stratégiques de Façade ou de Bassin Maritime

Archivage - ressources documentaires et cartographies disponibles

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publié le 27 février 2019 (modifié le 19 septembre 2019)

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  Concertation préalable avec le public sur les DSF (Documents Stratégiques de Façade) : 26/01/2018 - 25/03/2018

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Cette concertation avec le public a concerné la vision d’avenir proposée pour chaque façade maritime en métropole (Manche Est - Mer du Nord [MEMN], Nord-Atlantique - Manche Ouest [NAMO], Sud-Atlantique [SA] et Méditerranée[MED]). Elle a été préalable à la définition de la stratégie de façade maritime. Elle a eu lieu pendant deux mois entre le 26/01/2018 et le 25/03/2018.
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Au cours de cette concertation des documents nationaux, des documents et cartographies produits pour chacune des façades maritimes ont été mis à disposition du public. Ils sont archivés ci-dessous :

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  • Ressources documentaires nationales
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Intitulé
Document pdf
Stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML)
Stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML) en grand format (nouvelle fenêtre)
Assises de la mer et du littoral (01/2014)
Assises de la mer et du littoral en grand format (nouvelle fenêtre)
État des lieux "Mer et Littoral" (10/2014)
État des lieux "Mer et LItotral" en grand format (nouvelle fenêtre)

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  • Ressources documentaires et cartographies produites pour chacune des façades maritimes
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Intitulé
Façade MEMN
Façade MAMO
Façade
SA
Façade
MED
Document pdf
Document pdf
Document pdf
Document pdf
Dossier de concertation préalable du public
Dossier de concertation préalable du public (MEMN - 01/2018) en grand format (nouvelle fenêtre)
Dossier de concertation préalable du public (NAMO - 01/2018) en grand format (nouvelle fenêtre)
Dossier de concertation préalable du public (SA - 01/2018) en grand format (nouvelle fenêtre)
Dossier de concertation préalable du public (MED - 01/2018) en grand format (nouvelle fenêtre)
Enjeux écologiques
Document de présentation des enjeux
Enjeux écologiques identifiés - MEMN en grand format (nouvelle fenêtre)
Enjeux écologiques identifiés - NAMO en grand format (nouvelle fenêtre)
Enjeux écologiques identifiés - SA en grand format (nouvelle fenêtre)
Enjeux écologiques identifiés - MED en grand format (nouvelle fenêtre)
Cartographie des enjeux liés aux espèces marines et aux réseaux trophiques
Cartographie des enjeux liés aux espèces marines et aux réseaux trophiques (MEMN - 12/2017) en grand format (nouvelle fenêtre)
Cartographie des enjeux liés aux espèces marines et aux réseaux trophiques (NAMO - 12/2017) en grand format (nouvelle fenêtre)
Cartographie des enjeux liés aux espèces marines et aux réseaux trophiques (SA - 12/2017) en grand format (nouvelle fenêtre)
Cartographie des enjeux liés aux espèces marines (MED - 03/2018) en grand format (nouvelle fenêtre)
Cartographie des enjeux liés aux conditions hydrographiques, aux habitats pélagiques et benthiques
Cartographie des enjeux liés aux conditions hydrographiques, aux habitats pélagiques et benthiques (MEMN - 12/2017) en grand format (nouvelle fenêtre)
Cartographie des enjeux liés aux conditions hydrographiques, aux habitats pélagiques et benthiques (NAMO - 12/2017) en grand format (nouvelle fenêtre)
Cartographie des enjeux liés aux conditions hydrographiques, aux habitats pélagiques et benthiques (SA - 12/2017) en grand format (nouvelle fenêtre)
Cartographie des enjeux liés aux conditions hydrographiques, aux habitats pélagiques et benthiques (MED - 03/2018) en grand format (nouvelle fenêtre)
Enjeux socio-économiques
Document de présentation des enjeux
Néant
Néant
Enjeux socio-économiques (SA - 10/2017) en grand format (nouvelle fenêtre)
Néant
Cartographie des enjeux socio-économiques
Cartographie des enjeux socio-économiques (MEMN - 10/2017) en grand format (nouvelle fenêtre)
Cartographie des enjeux socio-économiques (NAMO - 2017) en grand format (nouvelle fenêtre)
Cartographie des enjeux socio-économiques (SA - 11/2017) en grand format (nouvelle fenêtre)
Cartographie des enjeux socio-économiques (MED - 03/2018) en grand format (nouvelle fenêtre)

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  Consultation du public sur les les stratégies des façades maritimes (parties 1 et 2 des DSF) : 04/03/2019 - 04/06/2019

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Du 4 mars au 4 juin 2019, les deux premières parties des DSF (Documents Stratégiques de Façade) ont été soumises à l’avis du public. Il s’agit :

  • d’un diagnostic de l’état de l’environnement littoral marin, des usages en vigueur et des interactions terre-mer,
  • des objectifs stratégiques environnementaux et socio-économiques, assortis notamment d’indicateurs.

Pour chacune des façades maritimes (Manche Est - Mer du Nord [MEMN], Nord-Atlantique - Manche Ouest [NAMO], Sud-Atlantique [SA] et Méditerranée[MED]), les deux premières parties de leurs DSF ont été présentées au public sous la forme d’un document synthétique accompagné de plusieurs annexes : synthèse scientifique et technique relative à l’évaluation initiale de l’état écologique des eaux marines et de l’impact environnemental des activités humaines sur ces eaux, projet d’arrêté ministériel définissant le bon état écologique, cartes de synthèse des enjeux écologiques et socio-économiques, objectifs stratégiques et indicateurs associés, tableau justificatif des dérogations associées à un objectif environnemental le cas échéant, fiches descriptives des zones délimitées sur la carte des vocations.
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Tous ces documents sont archivés ci-dessous :

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  • Ressources documentaires nationales
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Intitulé
Document pdf
Bilan des garants de la procédure de participation du public nommés par la Commission nationale du débat public   (nouvelle fenetre)
Rapport des enseignements tirés de la concertation préalable du public (26/01/2018 au 25/03/2018)   (nouvelle fenetre)

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  • Ressources documentaires et cartographies produites pour chacune des façades maritimes
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Intitulé
Façade MEMN
Façade MAMO
Façade
SA
Façade
MED
Document pdf
Document pdf
Document pdf
Document pdf
Document synthétique du DSF
Document synthétique   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)
Situation de l’existant (annexe 1)
Situation de l’existant   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)
Synthèse scientifique et technique relative à l’évaluation initiale de l’état écologique des eaux marines et de l’impact environnemental des activités humaines sur ces eaux (annexe 2)
Rapport scientifique et technique   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)
Analyse économique et sociale - Coûts de la dégradation   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)
Corrigendum du projet de Document Stratégique de Façade   (nouvelle fenetre)
Évaluation de l’état des eaux marines   (nouvelle fenetre)
Définition du Bon État Écologique (annexe 3)
Projet d’arrêté ministériel définissant le bon état écologique   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)
Carte de synthèse des enjeux socio-économiques forts et majeurs de la façade (annexe 4)
Carte de synthèse des enjeux socio-économiques   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)
Synthèse des enjeux non-spatialisés   (nouvelle fenetre)
Carte de synthèse des enjeux environnementaux forts et majeurs sur la façade (annexe 5)
Carte de synthèse des enjeux écologiques   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)
Tableau récapitulatif des enjeux écologiques   (nouvelle fenetre)
Méthodologie d’identification   (nouvelle fenetre)
Objectifs stratégiques et indicateurs associés (annexe 6)
Objectifs stratégiques socio-économiques et indicateurs associés   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)
Objectifs stratégiques environnementaux et indicateurs associés   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)
Fiches descriptives des objectifs environnementaux   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)
Méthodologie d’élaboration des objectifs environnementaux   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)
Interaction entre les objectifs   (nouvelle fenetre)
Lexique et bibliographie   (nouvelle fenetre)
Tableau justificatif des dérogations associées aux objectifs environnementaux (annexe 7)
Tableau justificatif des dérogations associées à un objectif environnemental   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)
Fiches descriptives des zones délimitées sur la carte des vocations (annexe 8)
Fiches descriptives des zones délimitées sur la carte des vocations   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)
Autres annexes
Atlas cartographiques   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)
DOGGM (Document d’Orientation pour la Gestion durable des Granulats marins)   (nouvelle fenetre)
Glossaire   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)
Autres documents mis à disposition du public
Façade MEMN
Façade MAMO
Façade
SA
Façade
MED
Document
Document
Document
Document
Rapport environnemental
Rapport environnemental   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)
Annexe "Spatialisation des incidences"   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)
Annexe "Matrice incidences et analyses" rapport environnemental annexes matrices incidences et analyses memn vf en grand format (nouvelle fenêtre) rapport environnemental annexes matrices incidences et analyses namo vf en grand format (nouvelle fenêtre) rapport environnemental annexes matrices incidences et analyses sa vf en grand format (nouvelle fenêtre) rapport environnemental annexe matrices incidences et analyses med vf en grand format (nouvelle fenêtre)
Avis de l’Autorité Environnementale (AE)
Avis de l’Autorité Environnementale (AE)   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)   (nouvelle fenetre)