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Animation éditoriale
 

Mentions légales

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publié le 15 mai 2015 (modifié le 4 juin 2018)
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Informations légales

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Service gestionnaire :
Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature (DGALN)
Tour Sequoia
1, place Carpeaux
La Défense 6
92055 La Défense CEDEX
Téléphone : +33 1 40 81 67 70
Directeur de publication : Pascal LORY, conseiller en information géographique et spatiale auprès du DGALN.
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Animation éditoriale :
Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema) Normandie-Centre (ex Cete Normandie-Centre)
10 , Chemin de la poudrière
CS90245
76121 Le Grand-Quevilly Cedex
courrier électronique de contact : geolittoral.geel.dadt.dternc@cerema.fr
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Hébergement du site :
Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire (CP2I - Département Opérationnel Sud Ouest (DOSO))
Rue Pierre Ramond - BP C
33165 Saint-Médard-en-Jalles CEDEX
Téléphone : +33 5 56 70 66 33
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CMS :
Site réalisé sous Giseh basé sur SPIP, un programme Open Source sous licence GNU/GPL
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Disponibilité du site

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Le site Géolittoral est par principe accessible aux utilisateurs 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
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Propriété intellectuelle

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Les contenus présentés sur le site Géolittoral sont soumis à la législation relative au droit des informations publiques et sont couverts par le droit d’auteur. Toute réutilisation des vidéos, des photographies, des créations graphiques, des illustrations et des lexiques, ainsi que de l’ensemble des contenus éditoriaux produits pour l’animation éditoriale du site est conditionnée à l’accord de l’auteur.
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La réutilisation non commerciale, et notamment pédagogique, est autorisée à la condition de respecter l’intégrité des informations et de n’en altérer ni le sens, ni la portée, ni l’application et d’en préciser l’origine et la date de publication.
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Pour pouvoir exercer ce droit, l’utilisateur doit s’adresser à la Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature (DGALN), en justifiant de son identité, par voie postale : Tour Sequoia - 1, place Carpeaux - La Défense 6 - 92055 La Défense CEDEX.
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Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, le site Géolittoral s’engage à respecter la confidentialité des messages e-mails transmis au moyen d’une messagerie électronique.
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Crédits photographiques

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Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site Géolittoral, l’utilisateur peut s’adresser à la Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature (DGALN), en justifiant de son identité, par voie postale : Tour Sequoia - 1, place Carpeaux - La Défense 6 - 92055 La Défense CEDEX.
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Modifications des conditions générales d’utilisation

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Le gestionnaire du site Géolittoral et son équipe d’animation éditoriale se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.
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