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Documents Stratégiques de Façade ou de Bassin Maritime

Projet de stratégie de façade maritime Méditerranée

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publié le 27 février 2019 (modifié le 1er mars 2019)

  Document synthétique


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Document synthétique
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  Annexe 1 - Situation de l’existant


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Situation de l’existant
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  Annexe 2 - Synthèse scientifique et technique relative à l’évaluation initiale de l’état écologique des eaux marines et de l’impact environnemental des activités humaines sur ces eaux


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Rapport scientifique et technique
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  Annexe 3 - Définition du Bon État Écologique


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Projet d’arrêté ministériel définissant le bon état écologique
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  Annexe 4 - Objectifs stratégiques et indicateurs associés


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Objectifs stratégiques et indicateurs associés
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Présentation du processus d’élaboration des objectifs environnementaux et des indicateurs associés
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Fiches techniques détaillées des objectifs environnementaux de la façade Méditerranée
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Lexique et bibliographie
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  Annexe 5 - Tableau justificatif des dérogations associées aux objectifs environnementaux


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Tableau justificatif des dérogations associées à un objectif environnemental
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  Annexe 6 - Fiches descriptives des zones délimitées sur la carte des vocations


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Fiches descriptives des zones délimitées sur la carte des vocations
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  Annexe 7 - Glossaire


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Glossaire
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Pour éclairer son avis, les documents suivants sont également mis à disposition du public :



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  Rapport environnemental

Rapport environnemental
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Annexe spatialisation des incidences
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Annexe matrice incidences et analyses
Tableau à consulter en ligne / télécharger
Rapport environnemental soumis à consultation : annexe matrices incidences et analyses en grand format (nouvelle fenêtre)

  Avis de l’Autorité environnementale

Avis de l’Autorité environnementale
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  Bilan des garants nommés par la Commission nationale du débat public

Bilan des garants de la procédure de participation du public
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  Rapport des enseignements tirés de la concertation préalable du public

Rapport des enseignements tirés de la concertation préalable réalisée du 26 janvier au 25 mars 2018
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