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Documents Stratégiques de Façade ou de Bassin Maritime

Stratégie de façade maritime Nord Atlantique - Manche Ouest

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publié le 27 février 2019 (modifié le 8 novembre 2019)


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Les deux premières parties (volet stratégique) du document stratégique de façade Nord Atlantique - Manche Ouest ont été adoptées le 24 septembre 2019 par les préfets coordonnateurs de façade, le préfet maritime de l’Atlantique et le préfet de la région Pays de la Loire. L’arrêté inter-préfectoral portant approbation du volet stratégique et les documents constituant la stratégie de façade maritime Nord Atlantique - Manche Ouest sont disponibles en consultation / téléchargement ci-dessous :



  Arrêté inter-préfectoral portant approbation des deux premières parties (volet stratégique) du document stratégique de façade maritime Nord Atlantique - Manche Ouest


Arrêté inter-préfectoral portant approbation des deux premières parties (volet stratégique) du document stratégique de façade maritime Nord Atlantique - Manche Ouest
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  Document stratégique de la façade Nord Atlantique - Manche Ouest

Document stratégique de la façade Nord Atlantique - Manche Ouest
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  Annexe 0 - Atlas


Atlas
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  Annexe 1 - Description détaillée des activités et usages de l’espace maritime et littoral


Description détaillée des activités et usages de l’espace maritime et littoral
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  Annexe 2 - Synthèse scientifique et technique relative à l’évaluation initiale de l’état écologique des eaux marines et de l’impact environnemental des activités humaines sur ces eaux (article R.219-5 du code de l’environnement)


Évaluation de l’état des eaux marines au regard des 11 descripteurs de la DCSMM
(partie a)
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Analyse économique et sociale - Coût de la dégradation (partie b)
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  Annexe 3 - Arrêté ministériel définissant le bon état écologique (article R.219-6 du code de l’environnement)


Arrêté ministériel définissant le bon état écologique
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  Annexe 4 - Carte des enjeux socio-économiques


Carte des enjeux socio-économiques
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  Annexe 5 - Carte des enjeux environnementaux


Cartographie des enjeux écologiques (partie a) et descriptif des secteurs à enjeux écologiques identifiés (partie b)
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  Annexe 6 - Objectifs stratégiques et indicateurs associés


Objectifs environnementaux (partie a)
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Objectifs socio-économiques (partie b)
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Interactions entre objectifs socio-économiques et objectifs environnementaux (partie c)
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  Annexe 7 - Tableau justificatif des dérogations associées à un objectif environnemental


Tableau justificatif des dérogations associées à un objectif environnemental
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  Annexe 8 - Fiches descriptives des zones délimitées sur la carte des vocations


Fiches descriptives des zones délimitées sur la carte des vocations
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  Annexe 9 - Document d’orientation et de gestion des granulats marins (DOGGM)


Document d’orientation et de gestion des granulats marins
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  Annexe 10 - Glossaire


Glossaire
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  Déclaration environnementale au titre de l’article L.122-9 du code de l’environnement


Déclaration environnementale au titre de l’article L.122-9 du code de l’environnement
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