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Documents Stratégiques de Façade ou de Bassin Maritime

Projet de stratégie de façade maritime Nord Atlantique - Manche Ouest

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publié le 27 février 2019 (modifié le 22 mars 2019)

  Document synthétique


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Document synthétique
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  Annexe 0 - Atlas


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Atlas
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  Annexe 1 - Description détaillée des activités et usages de l’espace maritime et littoral


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Description détaillée des activités et usages de l’espace maritime et littoral
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  Annexe 2 - Synthèse scientifique et technique relative à l’évaluation initiale de l’état écologique des eaux marines et de l’impact environnemental des activités humaines sur ces eaux


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Corrigendum du Projet de Document Stratégique de Façade
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Évaluation de l’état des eaux marines
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Analyse économique et sociale
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  Annexe 3 - Définition du Bon État Écologique


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Projet d’arrêté ministériel définissant le bon état écologique
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  Annexe 4 - Carte de synthèse des enjeux socio-économiques


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Carte de synthèse des enjeux socio-économiques
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  Annexe 5 - Carte de synthèse des enjeux environnementaux


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Carte de synthèse des enjeux écologiques
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  Annexe 6 - Objectifs stratégiques


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Objectifs stratégiques environnementaux et indicateurs associés
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Objectifs stratégiques socio-économiques
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Interaction entre objectifs
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  Annexe 7 - Tableau justificatif des dérogations associées aux objectifs environnementaux


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Tableau justificatif des dérogations associées à un objectif environnemental
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  Annexe 8 - Fiches descriptives des zones délimitées sur la carte des vocations


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Fiches descriptives des zones délimitées sur la carte des vocations
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  Annexe 9 - DOGGM (Document d’Orientation pour la Gestion durable des Granulats Marins)


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Document d’orientation pour la gestion durable des granulats marins
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  Annexe 10 - Glossaire


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Glossaire
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Pour éclairer son avis, les documents suivants sont également mis à disposition du public :



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  Rapport environnemental

Rapport environnemental
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Annexe spatialisation des incidences
Lecture en ligne
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Annexe matrice incidences et analyses
Tableau à consulter en ligne / télécharger
Rapport environnemental soumis à consultation : annexes matrices incidences et analyses NAMO en grand format (nouvelle fenêtre)

  Avis de l’Autorité environnementale

Avis de l’Autorité environnementale
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  Bilan des garants nommés par la Commission nationale du débat public

Bilan des garants de la procédure de participation du public
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  Rapport des enseignements tirés de la concertation préalable du public

Rapport des enseignements tirés de la concertation préalable réalisée du 26 janvier au 25 mars 2018
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