Stratégie de façade maritime Sud Atlantique
publié le 27 février 2019 (modifié le 16 octobre 2019)
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- Arrêté inter-préfectoral portant approbation des deux premières parties (volet stratégique) du document stratégique de façade maritime Sud Atlantique
- Document stratégique de la façade Sud Atlantique
- Annexe 1 - Diagnostic de l’existant
- Annexe 2 - Synthèse scientifique et technique relative à l’évaluation initiale de l’état écologique des eaux marines et de l’impact environnemental des activités humaines sur ces eaux
- Annexe 3 - Arrêté ministériel définissant le bon état écologique du milieu marin
- Annexe 4 - Carte des enjeux socio-économiques
- Annexe 5 - Carte des enjeux environnementaux
- Annexe 6 - Objectifs stratégiques et indicateurs associés
- Annexe 7 - Tableau justificatif des dérogations associées à un objectif environnemental
- Annexe 8 - Fiches descriptives des zones délimitées sur la carte des vocations
- Annexe 9 - Atlas cartographique
- Déclaration à la suite des consultations sur la stratégie de façade maritime Sud Atlantique
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Les deux premières parties (volet stratégique) du document stratégique de façade Sud Atlantique ont été adoptées le 14 octobre 2019 par les préfets coordonnateurs de façade, le préfet maritime de l’Atlantique et la préfète de la région Nouvelle-Aquitaine. L’arrêté inter-préfectoral portant approbation du volet stratégique et les documents constituant la stratégie de façade maritime Sud Atlantique sont disponibles en consultation / téléchargement ci-dessous :
Arrêté inter-préfectoral portant approbation des deux premières parties (volet stratégique) du document stratégique de façade maritime Sud Atlantique
 Arrêté inter-préfectoral portant approbation des deux premières parties (volet stratégique) du document stratégique de façade maritime Sud Atlantique |
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Document stratégique de la façade Sud Atlantique
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Annexe 1 - Diagnostic de l’existant
Diagnostic de l’existant |
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Annexe 2 - Synthèse scientifique et technique relative à l’évaluation initiale de l’état écologique des eaux marines et de l’impact environnemental des activités humaines sur ces eaux
Analyse économique et sociale sur l’utilisation des eaux marines (annexe 2a) |
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Évaluation de l’état écologique du milieu marin et des pressions exercées (annexe2b) |
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Analyse économique et sociale des coûts induits par la dégradation de l’environnement marin (annexe 2c) |
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Annexe 3 - Arrêté ministériel définissant le bon état écologique du milieu marin
Arrêté ministériel définissant le bon état écologique du milieu marin |
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Annexe 4 - Carte des enjeux socio-économiques
Carte des enjeux socio-économiques |
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Annexe 5 - Carte des enjeux environnementaux
Carte des enjeux environnementaux |
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Annexe 6 - Objectifs stratégiques et indicateurs associés
Tableau des objectifs stratégiques socio-économiques et indicateurs associés (annexe 6a) |
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Tableau des objectifs stratégiques environnementaux et indicateurs associés (annexe 6b) |
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Fiches descriptives des objectifs stratégiques environnementaux (annexe 6c) |
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Annexe 7 - Tableau justificatif des dérogations associées à un objectif environnemental
Tableau justificatif des dérogations associées à un objectif environnemental |
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Annexe 8 - Fiches descriptives des zones délimitées sur la carte des vocations
Fiches descriptives des zones délimitées sur la carte des vocations |
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Annexe 9 - Atlas cartographique
Atlas cartographique |
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Déclaration à la suite des consultations sur la stratégie de façade maritime Sud Atlantique
Déclaration à la suite des consultations sur la stratégie de façade maritime Sud Atlantique |
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