Envoyer à un ami  Imprimer  Augmenter la taille du texte  Réduire la taille du texte
Documents Stratégiques de Façade ou de Bassin Maritime

Stratégie de façade maritime Sud Atlantique

partager sur facebook partager sur twitter
publié le 27 février 2019 (modifié le 16 octobre 2019)

.



.
Les deux premières parties (volet stratégique) du document stratégique de façade Sud Atlantique ont été adoptées le 14 octobre 2019 par les préfets coordonnateurs de façade, le préfet maritime de l’Atlantique et la préfète de la région Nouvelle-Aquitaine. L’arrêté inter-préfectoral portant approbation du volet stratégique et les documents constituant la stratégie de façade maritime Sud Atlantique sont disponibles en consultation / téléchargement ci-dessous :



  Arrêté inter-préfectoral portant approbation des deux premières parties (volet stratégique) du document stratégique de façade maritime Sud Atlantique


Arrêté inter-préfectoral portant approbation des deux premières parties (volet stratégique) du document stratégique de façade maritime Sud Atlantique
Document pdf
  (nouvelle fenetre)

  Document stratégique de la façade Sud Atlantique

Document stratégique de la façade Sud Atlantique
Lecture en ligne
Document pdf
  (nouvelle fenetre)

  Annexe 1 - Diagnostic de l’existant


Diagnostic de l’existant
Document pdf
  (nouvelle fenetre)

  Annexe 2 - Synthèse scientifique et technique relative à l’évaluation initiale de l’état écologique des eaux marines et de l’impact environnemental des activités humaines sur ces eaux


Analyse économique et sociale sur l’utilisation des eaux marines (annexe 2a)
Document pdf
  (nouvelle fenetre)

Évaluation de l’état écologique du milieu marin et des pressions exercées (annexe2b)
Document pdf
  (nouvelle fenetre)

Analyse économique et sociale des coûts induits par la dégradation de l’environnement marin (annexe 2c)
Document pdf
  (nouvelle fenetre)

  Annexe 3 - Arrêté ministériel définissant le bon état écologique du milieu marin


Arrêté ministériel définissant le bon état écologique du milieu marin
Document pdf
  (nouvelle fenetre)

  Annexe 4 - Carte des enjeux socio-économiques


Carte des enjeux socio-économiques
Document pdf
  (nouvelle fenetre)

  Annexe 5 - Carte des enjeux environnementaux


Carte des enjeux environnementaux
Document pdf
  (nouvelle fenetre)

  Annexe 6 - Objectifs stratégiques et indicateurs associés


Tableau des objectifs stratégiques socio-économiques et indicateurs associés (annexe 6a)
Document pdf
  (nouvelle fenetre)

Tableau des objectifs stratégiques environnementaux et indicateurs associés (annexe 6b)
Document pdf
  (nouvelle fenetre)

Fiches descriptives des objectifs stratégiques environnementaux (annexe 6c)
Document pdf
  (nouvelle fenetre)

  Annexe 7 - Tableau justificatif des dérogations associées à un objectif environnemental


Tableau justificatif des dérogations associées à un objectif environnemental
Document pdf
  (nouvelle fenetre)

  Annexe 8 - Fiches descriptives des zones délimitées sur la carte des vocations


Fiches descriptives des zones délimitées sur la carte des vocations
Document pdf
  (nouvelle fenetre)

  Annexe 9 - Atlas cartographique


Atlas cartographique
Document pdf
  (nouvelle fenetre)

  Déclaration à la suite des consultations sur la stratégie de façade maritime Sud Atlantique


Déclaration à la suite des consultations sur la stratégie de façade maritime Sud Atlantique
Document pdf
  (nouvelle fenetre)