Projet de stratégie de façade maritime Sud Atlantique
publié le 27 février 2019 (modifié le 22 mars 2019)
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- Document synthétique
- Annexe 1 - Diagnostic de l’existant
- Annexe 2 - Synthèse scientifique et technique relative à l’évaluation initiale de l’état écologique des eaux marines et de l’impact environnemental des activités humaines sur ces eaux
- Annexe 3 - Définition du Bon État Écologique
- Annexe 4 - Carte de synthèse des enjeux socio-économiques
- Annexe 5 - Carte de synthèse des enjeux environnementaux
- Annexe 6 - Objectifs stratégiques et indicateurs associés
- Annexe 7 - Tableau justificatif des dérogations associées aux objectifs environnementaux
- Annexe 8 - Fiches descriptives des zones délimitées sur la carte des vocations
- Annexe 9 - Atlas cartographique
- Rapport environnemental
- Avis de l’Autorité environnementale
- Bilan des garants nommés par la Commission nationale du débat public
- Rapport des enseignements tirés de la concertation préalable du public
Document synthétique
. Document synthétique |
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Annexe 1 - Diagnostic de l’existant
. Diagnostic de l’existant  |
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Annexe 2 - Synthèse scientifique et technique relative à l’évaluation initiale de l’état écologique des eaux marines et de l’impact environnemental des activités humaines sur ces eaux
. Rapport scientifique et technique |
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Annexe 3 - Définition du Bon État Écologique
. Projet d’arrêté ministériel définissant le bon état écologique |
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Annexe 4 - Carte de synthèse des enjeux socio-économiques
. Carte de synthèse des enjeux socio-économiques |
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Annexe 5 - Carte de synthèse des enjeux environnementaux
. Carte de synthèse des enjeux écologiques |
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Annexe 6 - Objectifs stratégiques et indicateurs associés
. Tableau des objectifs stratégiques socio-économiques et indicateurs associés |
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. Tableau des objectifs stratégiques environnementaux et indicateurs associés |
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. Fiches descriptives des objectifs environnementaux |
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Annexe 7 - Tableau justificatif des dérogations associées aux objectifs environnementaux
. Tableau justificatif des dérogations associées à un objectif environnemental |
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Annexe 8 - Fiches descriptives des zones délimitées sur la carte des vocations
. Fiches descriptives des zones délimitées sur la carte des vocations |
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Annexe 9 - Atlas cartographique
. Atlas cartographique |
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Pour éclairer son avis, les documents suivants sont également mis à disposition du public :
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Rapport environnemental
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Avis de l’Autorité environnementale
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Bilan des garants nommés par la Commission nationale du débat public
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Rapport des enseignements tirés de la concertation préalable du public
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