Stratégie de façade maritime Manche Est - Mer du Nord
publié le 27 février 2019 (modifié le 29 janvier 2020)
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- Arrêté inter-préfectoral portant approbation des deux premières parties (volet stratégique) du document stratégique de façade maritime Manche Est - Mer du Nord
- Document stratégique de la façade Manche Est - Mer du Nord
- Annexe 1 - Description détaillée des activités
- Annexe 2 - Synthèse scientifique et technique relative à l’évaluation initiale de l’état écologique des eaux marines et de l’impact environnemental des activités humaines sur ces eaux
- Annexe 3 - Arrêté du 9 septembre 2019 relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines et aux normes méthodologiques d’évaluation (NOR : TREL1923380A)
- Annexe 4 - Carte de synthèse des enjeux socio-économiques forts et majeurs de la façade
- Annexe 5 - Carte de synthèse des enjeux environnementaux forts et majeurs
- Annexe 6 - Objectifs stratégiques
- Annexe 7 - Tableau justificatif des dérogations associées à un objectif environnemental
- Annexe 8 - Fiches descriptives des zones de la carte des vocations
- Déclaration à la suite des consultations sur la stratégie de façade maritime Manche Est - Mer du Nord
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Les deux premières parties (volet stratégique) du document stratégique de façade Manche Est - Mer du Nord ont été adoptées le 25 septembre 2019 par les préfets coordonnateurs de façade, le préfet maritime de la Manche et de la mer du Nord et le préfet de la région Normandie. L’arrêté inter-préfectoral portant approbation du volet stratégique et les documents constituant la stratégie de façade maritime Manche Est - Mer du Nord sont disponibles en consultation / téléchargement ci-dessous :
Arrêté inter-préfectoral portant approbation des deux premières parties (volet stratégique) du document stratégique de façade maritime Manche Est - Mer du Nord
 Arrêté inter-préfectoral portant approbation des deux premières parties (volet stratégique) du document stratégique de façade maritime Manche Est - Mer du Nord |
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Document stratégique de la façade Manche Est - Mer du Nord
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Annexe 1 - Description détaillée des activités
Description détaillée des activités |
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Annexe 2 - Synthèse scientifique et technique relative à l’évaluation initiale de l’état écologique des eaux marines et de l’impact environnemental des activités humaines sur ces eaux
Synthèse des rapports scientifiques et techniques (partie a) |
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Coûts de la dégradation (partie b) |
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Annexe 3 - Arrêté du 9 septembre 2019 relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines et aux normes méthodologiques d’évaluation (NOR : TREL1923380A)
Arrêté du 9 septembre 2019 relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines et aux normes méthodologiques d’évaluation |
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Annexe 4 - Carte de synthèse des enjeux socio-économiques forts et majeurs de la façade
Carte de synthèse des enjeux socio-économiques (partie a) |
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Synthèse des enjeux non-spatialisés (partie b) |
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Annexe 5 - Carte de synthèse des enjeux environnementaux forts et majeurs
Carte de synthèse des enjeux écologiques (partie a) |
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Tableau récapitulatif des enjeux écologiques (partie b) |
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Méthodologie d’identification (partie c) |
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Annexe 6 - Objectifs stratégiques
Objectifs stratégiques socio-économiques (partie a) |
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Tableaux de synthèse des objectifs environnementaux (partie b) |
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Fiches descriptives des objectifs environnementaux (partie c) |
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Méthodologie de révision et d’élaboration des objectifs environnementaux (OE) et des indicateurs associés dans le cadre du 2ème cycle de la DCSMM (partie d) |
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Annexe 7 - Tableau justificatif des dérogations associées à un objectif environnemental
Tableau justificatif des dérogations associées à un objectif environnemental |
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Annexe 8 - Fiches descriptives des zones de la carte des vocations
Fiches descriptives des zones de la carte des vocations |
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Déclaration à la suite des consultations sur la stratégie de façade maritime Manche Est - Mer du Nord
Déclaration à la suite des consultations sur la stratégie de façade maritime Manche Est - Mer du Nord |
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