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Documents Stratégiques de Façade ou de Bassin Maritime

Stratégie de façade maritime Méditerranée

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publié le 27 février 2019 (modifié le 16 octobre 2019)

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Les deux premières parties (volet stratégique) du document stratégique de façade Méditerranée ont été adoptées le 4 octobre 2019 par les préfets coordonnateurs de façade, le préfet maritime de la Méditerranée et le préfet de la région Provence-Alpes-Côtes d’Azur. L’arrêté inter-préfectoral portant approbation du volet stratégique et les documents constituant la stratégie de façade maritime Méditerranée sont disponibles en consultation / téléchargement ci-dessous :



  Arrêté inter-préfectoral portant approbation des deux premières parties (volet stratégique) du document stratégique de façade maritime Méditerranée


Arrêté inter-préfectoral portant approbation des deux premières parties (volet stratégique) du document stratégique de façade maritime Méditerranée
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  Document stratégique de la façade Méditerranée

Document stratégique de la façade Méditerranée
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  Annexe 1 - Situation de l’existant


Situation de l’existant
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  Annexe 2 - Synthèse scientifique et technique relative à l’évaluation initiale de l’état écologique des eaux marines et de l’impact environnemental des activités humaines sur ces eaux


Synthèse scientifique et technique relative à l’évaluation initiale de l’état écologique des eaux marines et de l’impact environnemental des activités humaines sur ces eaux
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  Annexe 3 - Arrêté du 9 septembre 2019 relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines et aux normes méthodologiques d’évaluation


Arrêté du 9 septembre 2019 relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines et aux normes méthodologiques d’évaluation
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  Annexe 4 - Tableaux et fiches descriptives détaillées des objectifs stratégiques et indicateurs associés


Tableaux et fiches descriptives détaillées des objectifs stratégiques et indicateurs associés
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  Annexe 5 - Tableau justificatif des dérogations associées à un objectif environnemental


Tableau justificatif des dérogations associées à un objectif environnemental
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  Annexe 6 - Tableaux des zones délimitées sur la carte des vocations


Tableaux des zones délimitées sur la carte des vocations
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  Annexe 7 - Glossaire


Glossaire
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  Déclaration environnementale au titre de l’article L.122-9 du code de l’environnement


Déclaration environnementale au titre de l’article L.122-9 du code de l’environnement
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