Les textes adoptés officiellement
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Document stratégique de façade
9,6 MoAnnexe 1 - Diagnostic de l’existant
166,1 MoAnnexe 2a - Analyse économique et sociale sur l’utilisation des
eaux marines
25,5 MoAnnexe 2b - Evaluation de l’état écologique du milieu marin et
des pressions exercées
55,3 MoAnnexe 2c - Analyse économique et sociale des coûts induits par
la dégradation de l’environnement marin
14,1 MoAnnexe 3 - Arrêté ministériel définissant le bon état écologique
du milieu marin
19,6 MoAnnexe 4 - Carte des enjeux socio-économiques
1,2 MoAnnexe 5 - Carte des enjeux environnementaux
2,2 MoAnnexe 6a - Tableau des objectifs stratégiques socio-économiques
et indicateurs associés
0,1 MoAnnexe 6b - Tableau des objectifs stratégiques environnementaux
et indicateurs associés
0,2 MoAnnexe 6c - Fiches descriptives des objectifs stratégiques
environnementaux
13,8 MoAnnexe 6d - Précisions sur les cibles complémentaires aux
objectifs environnementaux, adoptées conjointement au
plan d’action, Mars 2022
2,6 MoAnnexe 7 - Tableau justificatif des dérogations associées à un
objectif environnemental
0,1 MoAnnexe 8 - Fiches descriptives des zones délimitées sur la carte
des vocations
8,3 MoAnnexe 9 - Atlas cartographique
7,2 MoDéclaration environnementale
0,2 Mo
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Arrêté inter-préfectoral portant approbation des deux
premières parties du DSF maritime de la façade Sud-Atlantique
0,6 Mo
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Plan d’action Tome 1 - Présentation générale
3,7 MoPlan d’action Tome 2 - Fiches actions
22,4 MoPlan d’action Tome 3 - Annexes
5,9 Mo
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Dispositif de suivi Tome 1 - Présentation générale
1,2 MoDispositif de suivi Tome 2 - Annexes
6,5 Mo