Résultat de recherche : stratégie nationale pour la mer et le littoral
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annexe5_dsfsa_vdef.pdf
de la Stratégie Nationale pour la Mer et le Littoral SNML). Les DSF, qui se déclinent à l’échelle des façades Stratégie de façade maritime Document stratégique de la façade Sud-Atlantique Annexe 5 …............................................................................................... 9 Secteur 21 : Mer des Pertuis et Panache de la Gironde
Bilan de l’opération Vague Bleue Carénage
Traversant la page Direction technique Eau, mer et fleuves Activités de carénage dans les ports et de la Mer Direction de l’Eau et de la Biodiversité Bureau des milieux marins DGALN/DEB/ELM3 Tour Rédacteur(s) Julie Droit Responsable d’étude Environnement et aménagements maritimes Cerema Eau, Mer
document_strategique_de_bassin_maritime_sud_ocean_indien_2020_2026_cle1a1bde.pdf
2017, d’une stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML), qui constitue le document . La stratégie nationale pour la mer et le littoral fixe quatre objectifs de long terme : la nécessaire et au littoral. Le Conseil national de la mer et des littoraux, qui regroupe élus et représentants de la société
Avis du bureau 12 juillet 2021 sur DSF VDef
inondation avec les DSF. - De rendre explicite le lien entre la stratégie nationale pour les aires , pour permettre de mieux financer les actions des DSF en lien avec l'eau. Le conseil national de la mer et des littoraux donne un avis favorable aux documents stratégiques de façade, en recommandant que les remarques
Bureau du 7.02.22 - Avis final sur le projet de décret ZPF
% de zones de protection forte à échéance de 2030. Le présent avis du Conseil national de la mer Cadre Stratégie pour le Milieu Marin” (alternative légistique: identifiés dans le cadrage national une définition nationale et concrète de la notion de protection forte. De la mise en œuvre de cette notion
Bureau du 28.02.22 - Avis final sur le projet SNB 3
) ne sont même pas mentionnées dans le document de cadrage. Il en est de même pour la Stratégie Nationale pour la Mer Avis du CNML sur le projet de Stratégie Nationale pour la Biodiversité 2030 Bureau du 28 février 2022 Le projet de Stratégie Nationale
Bureau du 9.03.22 - Avis sur la réforme du code minier VF
. Le présent avis du Conseil national de la mer et des littoraux sur ces textes (pris dans leur globalité des difficultés, comme c’est déjà le cas aujourd’hui (communes intéressées en mer ?) : ainsi, l’application des garanties financières en mer pour assurer la surveillance des sites ou la réalisation d’une étude
plan_d_action_manche_est-_mer_du_nord.pdf
les orientations de la stratégie nationale mer et littorale au regard des enjeux économiques, sociaux marines et une meil- leure valorisation économique et sociale de la mer et du littoral, une stratégie nationale a été adoptée en février 2007. Le document stratégique de la façade maritime Manche Est – mer
2021
Le portail de la planification de la mer et du littoral Fermer Mer et littoral Stratégie nationale et politiques publiques
Limiter l’impact des bruits sous-marins sur la faune marine
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