Résultat de recherche : stratégie nationale pour la mer et le littoral
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Stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML)
Fermer Les services chargés de la mer et du littoral d’État chargé de la Mer Rechercher Menu Formation et emploi maritimes métiers de la mer Direction Inter-régionale de la Mer - Manche Est - Mer du Nord
La Stratégie Nationale Mer et Littoral (SNML).
leurs membres sur le projet de stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML), conformément à l’article La France a acté sa stratégie nationale pour la mer et le littoral par décret n°2017-222 du 23 février 2017 /la-strategie-nationale-mer-et-littoral-snml-r811.html Copier dans le presse-papier Direction Interrégionale de la mer Sud-Atlantique
Stratégie nationale mer et littoral (SNML)
Le 16 février 2012 a été publié le décret relatif à la "stratégie nationale pour la mer et le littoral d’État chargé de la Mer Rechercher Menu Ensemble construisons l’avenir de la mer Direction Interrégionale de la Mer Nord Atlantique Manche Ouest
La stratégie nationale mer et littoral est soumise à consultation du public
Vous avez jusqu’au 27 octobre 2023 pour formuler un avis et des propositions sur le projet de la stratégie nationale mer Mer et littoral 15 mai 2023 et littoral 2023-2029 (SNML). Les contributions seront synthétisées. Leur prise en compte
code de l’environnement (régl) -La stratègie nationale pour la mer et le littorale (SNML
Fermer Les services chargés de la mer et du littoral Le projet de volet opérationnel du document stratégique de la façade maritime Manche Est - mer du Nord est d’État chargé de la Mer Rechercher Menu Direction Inter-régionale de la Mer - Manche Est - Mer du Nord
Sous-section 1 du code de l’environnement (régl) - La stratégie nationale pour la mer
Fermer Les services chargés de la mer et du littoral d’État chargé de la Mer Rechercher Menu Formation et emploi maritimes métiers de la mer Direction Inter-régionale de la Mer - Manche Est - Mer du Nord
index.html?Consultation-du-public-Projet-de-Strategie-nationale-pour-la-mer-et-le-littoral-25613
, par Le projet de Stratégie Nationale pour la Mer et le Littoral (version 2) est en cours de consultation auprès du Nord. Le projet de Stratégie nationale pour la mer et le littoral a été . La Stratégie nationale pour la mer et le littoral identifie les principaux enjeux maritimes et littoraux
La stratégie nationale pour la mer et le littoral a été approuvée par décret le 23 février 2017
La stratégie nationale pour la mer et le littoral a été approuvée par décret le 23 février 2017 ) La stratégie nationale pour la mer et le littoral a été publiée le 24 février au Journal Officiel. Elle encadre les documents stratégiques des façades maritimes pour concilier les usages maritimes et littoraux, les activités Profil Environnemental des Pays de la Loire
Consultation sur le projet de stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML) du 3 août au 31
de stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML), conformément à l’article 219-1-2 du code étroite avec le bureau du conseil national de la mer et des littoraux (CNML) qui l’a examiné à trois Par , madame la déléguée à la mer et au littoral a demandé aux préfets, aux présidents des conseils maritimes Direction Interrégionale de la mer Sud-Atlantique
Conseil national de la mer et des littoraux
Le Conseil national de la mer et des littoraux (CNML) est l’instance de dialogue et de réflexion stratégique de la Stratégie nationale pour la mer et le littoral ( SNML ). La SNML est le document de référence Le portail de la planification de la mer et du littoral