Documents de planification, d’orientation et de gestion

Publié le 14/02/2023

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Documents Stratégiques de Façades (DSF)

MEMN	DSF Façade Manche Est - Mer du Nord
NAMO	DSF Façade Nord Atlantique - Manche Ouest
SA	DSF Façade Sud Atlantique
MED	DSF Façade Méditerranée

Schémas régionaux de développement de l’aquaculture marine (SRDAM)

Hauts-de-France (ex. Nord-Pas-de-Calais) (ex. Picardie)	Normandie (ex. Haute-Normandie) (ex. Basse-Normandie)	Bretagne	Pays-de-la-Loire
Nouvelle-Aquitaine	Occitanie	Provence-Alpes-Côte-d’Azur	Corse
Réunion	Martinique	Guadeloupe	Guyane
Mayotte	Saint-Pierre et Miquelon

Schémas de Mise en Valeur de la Mer (SMVM)

SMVM du Golfe du Morbihan	SMVM du Bassin d’Arcachon	SMVM du Bassin de Thau
SMVM de Trégor-Goëlo	SMVM de la Guadeloupe	SMVM de la Martinique
SMVM de la Réunion	SMVM de la Guyane

Schémas départementaux des structures des exploitations des cultures marines (SDS)

Nord	Pas-de-Calais	Somme	Seine-Maritime	Eure	Calvados
Manche	Ille-et-Vilaine	Côtes d’Armor	Finistère	Morbihan	Loire-Atlantique
Vendée	Charente-Maritime	Gironde	Landes	Pyrénées-Atlantiques	Pyrénées-Orientales
Aude	Hérault	Gard	Bouches-du-Rhône	Var	Alpes-Maritimes
Haute-Corse	Corse du Sud	Réunion	Martinique	Guadeloupe	Guyane
Mayotte	Saint-Pierre et Miquelon

Plans Locaux d’Urbanisme (PLU)

Portail cartographique des PLU (Géoportail de l’Urbanisme)

Guide de consultation des PLU

URL du Service de co-visualisation des PLU (intégrable dans le visualiseur aquaculture)

Plans de Prévention des Risques (PPR)

Portail cartographique des risques naturels (InfoTerre BRGM)

Portail cartographique des Plans de Prévention des Risques naturels et technologiques (Géorisques)

URL du Service de co-visualisation des PPR (intégrable dans le visualiseur aquaculture)

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