Ports et transport
Stratégie nationale portuaire
Pour un réseau de ports au cœur des chaînes logistiques, du développement économique et des transitions écologique et numérique
4 septembre 2022
Sites d’immersion des sédiments de dragages portuaires
La France doit remplir un certain nombre d’obligations dont la mise en place d’un dispositif de déclaration ou d’autorisation pour les opérations de dragage.
6 février 2015
Aires de carénage
La mise en œuvre de la DCSMM s’est déclinée au travers de l’adoption d'un Plan d’Action pour le Milieu Marin (PAMM), dont un chapitre est dédié au programme de mesures, dont une action sur les aires de carénage.
9 janvier 2023
Déchets portuaires
Le Cerema a été chargé par la DEB et la DGITM du MTE de la réalisation d’un recensement des équipements de collecte des déchets portuaires dans les ports de plaisance, de pêche et de commerce métropolitains dans le cadre de la mise en œuvre d'une mesure de la DSCMM.
15 novembre 2024