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Editeur du site

Le site geolittoral.developpement-durable.gouv.fr est édité par le(s) ministère(s) en charge de la transition écologique, de la mer et de la pêche, et géré en partenariat avec le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema).

  • Ministère de la transition écologique, de la mer et de la pêche
    Directeur général des affaires maritimes, de la pêche et de l’aquaculture - DGAMPA
    Place Carpeaux
    Tour Séquoia
    92055 LA DÉFENSE cedex
    Tél : 01 40 81 21 22
     
    Directeurs de la publication :
    • Directeur général des affaires maritimes, de la pêche et de l’aquaculture
      DGAMPA
    • M. Philippe Mazenc, Directeur de l’aménagement, du logement et de la nature
      DGALN
    • Mme Sophie Mourlon, Directrice générale de l’énergie et du climat
      DGEC
    • M. Brice Huet, Commissaire général au développement durable
      CGDD
       
  • Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema)
    Cité des Mobilités
    25 avenue François Mitterrand - CS 92803
    69674 BRON cedex
    Tél : 04 72 14 30 30

 

Hébergement du site

           Ministère de la transition écologique
           Service du NUMérique
           Sous-direction des Méthodes et Services de Plateforme
           Département Infrastructure et Services
           Rue Pierre Ramond - CS 60013
           33166 SAINT-MEDARD-EN-JALLES cedex
           Tél : 05 56 70 66 33

 

Conception et développement

Le site geolittoral.developpement-durable.gouv.fr a été réalisé par le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema).

Il est développé sous le logiciel SPIP-GISEH, programme Open Source sous licence GNU/GPL.

 

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  • citation explicite du site GéoLittoral comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

 

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Les informations proposées sur ce site le sont au titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à l’actualisation des textes officiels et à la vérification des contenus, les documents mis en ligne ne sauraient engager la responsabilité du (des) ministère(s) en charge de la transition écologique, de la mer et de la pêche et de ses services.

Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent faire l’objet de mises à jour.

Le(s) ministère(s) en charge de la transition écologique, de la mer et de la pêche ne pourra(ont) en aucun cas être tenu(s) responsable(s) de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

 

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Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité :

           Par voie postale :
           Ministère de la transition écologique
           Direction de l’Information et de la Communication
           244 Boulevard Saint Germain
           75007 Paris
           France

           Via le formulaire de saisine des services de l’État :
           Formulaire de contact
           Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte
           confidentialité. En particulier, le ministère de la transition écologique s’engage à
           respecter la confidentialité des messages e-mails transmis au moyen d’une messagerie
           électronique.

 

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Disponibilité du site

L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle du (des) ministère(s) en charge de la transition écologique, de la mer et de la pêche et du Cerema, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.

Par conséquent, le(s) ministère en charge de la transition écologique, de la mer et de la pêche et le Cerema ne peuvent garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis-à-vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.

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Droit applicable

Quel que soit le lieu d’utilisation, le présent site est régi par le droit français. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

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           Ministère de la Transition écologique
           Direction de la Communication
           244 Boulevard Saint Germain
           75007 Paris
           France

 

Acceptation des conditions d’utilisation

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des conditions d’utilisation, au moment de sa connexion vers le site et déclare expressément les accepter sans réserve.

 

Modifications des conditions générales d’utilisation

Le(s) ministère(s) en charge de la transition écologique, de la mer et de la pêche se réserve(nt) la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

 

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