Glossaire

A

  • Agence française de la biodiversité devenu l'Office français de la biodiversité le 01/01/2020)

  • Aire Marine Protégée

  • Loi du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables

  • Loi du 7 décembre 2020 d'accélération et de simplification de l'action publique.

B

  • Parc éolien en mer Bretagne Nord Est

  • Parc éolien en mer Bretagne Nord Ouest

  • Bureau de recherches géologiques et minières

C

  • Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres

  • Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement.

  • Centre d’Etudes sur les Réseaux de Transport et l’ Urbanisme

  • Centre d’Etudes Techniques de l’Equipement

  • Centre d’études techniques maritimes et fluviales

  • Commissariat Général au Développement Durable

  • Comité Interministériel d’Aménagement et de Développement du Territoire

  • Conseil maritime de façade

  • Commission Nationale du Débat Public

  • Conseil National de l’Information Géolocalisée (décret 2022-1024 du 30 août 2022)

  • Conseil National de la Mer et des Littoraux

  • Comité national du trait de côte

  • Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

  • Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage

D

  • Direction des affaires maritimes (fusionné en avec la DPMA au sein de la DG AMPA depuis le 1er mars 2022)

  • Délégation à l’Aménagement du Territoire et à l’Action Régionale

  • Directive Cadre sur l'Eau

  • Directive Cadre pour la Planification de l'Espace Maritime

  • Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin

  • Direction Départementale des Territoires et de la Mer

  • Direction de l’Eau et de la Biodiversité

  • Direction Générale de l’aménagement, du logement et de la nature

  • Direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture

  • Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes

  • Direction général de l'énergie et du climat

  • Direction Générale des Infrastructures de Transports Maritimes

  • Direction Générale de la Mer et des Transports

  • Direction Générale de l’Urbanisme, de l’Habitat et de la Construction

  • Délégation interministérielle à l’aménagement et à la compétitivité des territoires

  • Dossier du maître d'ouvrage : document de présentation du projet rédigé par le porteur du projet à destination des publics du débat avec la supervision de la Commission particulière qui s’assure de l’accessibilité et de la complétude des informations ainsi proposées.

  • Document d'objectifs

  • Domaine public maritime est constitué du rivage de la mer et du sol et du sous-sol de la mer jusqu'à la limite des eaux territoriales, ainsi que des lais et relais de la mer.

  • Document stratégique de bassin maritime

  • Document stratégique de façade

  • Dispositif de séparation de trafic

  • Direction technique Eau, mer et fleuves

  • Direction technique Risques, eau et mer

  • Direction technique Territoires et ville

  • Direction territoriale Méditerranée

  • Direction territoriale Normandie-Centre

  • Direction territoriale Occitanie

  • Direction territoriale Sud-Ouest

E

  • Évaluation environnementale stratégique

  • Énergie marine renouvelable

  • énergie issue du vent

  • Éviter, puis réduire, et en dernier recours compenser

  • Loi du 10 août 2018 pour un État au service d’une société de confiance dite loi ESSOC qui permet notamment l'application de mesures qui facilitent la correction par les contribuables des erreurs commises de bonne foi.

F

  • Foire aux questions

  • Parc éolien en mer Fécamp Grand Large

  • Unité flottante de production, de stockage et de déchargement (Floating Production Storage and Offloading ou FPSO)

G

  • Gaz à effet de serre

  • Parc éolien en mer Golfe du Lion Est

  • Gigawatts ( = 1 000 000 Watts)

H

  • issue des vagues / de la houle

  • Courant continu haute tension (CCHT), en anglais High Voltage Direct Current (HVDC) : technologie utilisée pour le transport de l'électricité en courant continu haute tension.

  • issue des courants marins

I

  • Instance de Concertation et de Suivi

  • Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer

  • Institut Géographique National

  • Inventaire Permanent du Littoral

K

  • kilowatts ( = 1 000 Watts)

M

  • Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie

  • Ministère de l’Écologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement

  • Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer

  • Façade maritime Manche Est - Mer du Nord

  • Ministère de l’Égalité des Territoires et du Logement

  • Ministère du Logement et de l’Égalité des Territoires

  • Planification spatiale maritime

  • Ministère de la Transition Écologique

  • Ministère de la Transition Écologique et Solidaire

N

  • Façade maritime Nord Atlantique - Manche Ouest

  • Région de la Mer du Nord (North Sea Bassin)

  • Région de la Mer du Nord (North Sea Region)

  • Net Zero Industry Act

O

  • Office français de la biodiversité

  • Open Geospatial Consortium

  • Première édition de l'Ortho-littorale (orthophotographie du littoral dan des condition de hauteurs d'eau et d'angle solaire précis). Millésime 2000-2002

  • Deuxième édition de l'Ortho-littorale (orthophotographie du littoral dan des condition de hauteurs d'eau et d'angle solaire précis). Millésime 2011-2014

  • Troisième édition de l'Ortho-littorale (orthophotographie du littoral dan des condition de hauteurs d'eau et d'angle solaire précis). Millésime 2019-2022

  • Organisation non gouvernementale

  • Observatoire National de la Mer et du Littoral

P

  • Plan d’action pour le milieu marin

  • Plan d'action territorialisé

  • Plus hautes mers astronomiques

  • 3e plan national d'adaptation au changement climatique

  • Projet partenarial d’aménagement

  • Programmation pluriannuelle de l’énergie (23 avril 2020)

  • La Participation du Public par Voie Electronique (PPVE) est un dispositif de participation du public aux décisions susceptibles d’affecter l’environnement, qui intervient durant le processus d’évaluation environnementale et précède la décision finale d’approuver ou non un plan ou programme ou d’autoriser ou non un projet.

R

  • Parc éolien en mer Roches-Douvres

  • Réseau national des observatoires du trait de côte

  • Réseau de Transport d’Electricité

S

  • Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux

  • Service de la Donnée et des Études Statistiques

  • Service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements

  • Stratégie de façades maritimes

  • Service Hydrographique et Océanographique de la Marine

  • Système d’Informations Géographiques

  • Système d’Informations Géographiques Interministériel

  • Système d’Information sur le Milieu Marin

  • Stratégie locale de gestion de la bande côtière

  • Stratégie nationale pour les aires protégées

  • Stratégie nationale bas-carbone

  • Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte

  • Stratégie nationale pour la mer et le littoral

  • Servitude de Passage Piétons le long du Littoral

T

  • Tarif d’Utilisation du Réseau Public d’Electricité

U

  • Union Internationale pour la Conservation de la Nature

V

  • Véhicule électrique

W

  • Web Feature Service

  • Web Map Service

Z

  • Zone économique exclusive

  • Zone de protection forte

  • Zone de protection/préservation spéciale

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