Les textes adoptés officiellement
-
Document stratégique de façade
9,6 Mo
Annexe 1 - Diagnostic de l’existant
166,1 Mo
Annexe 2a - Analyse économique et sociale sur l’utilisation des
eaux marines
25,5 Mo
Annexe 2b - Evaluation de l’état écologique du milieu marin et
des pressions exercées
55,3 Mo
Annexe 2c - Analyse économique et sociale des coûts induits par
la dégradation de l’environnement marin
14,1 Mo
Annexe 3 - Arrêté ministériel définissant le bon état écologique
du milieu marin
19,6 Mo
Annexe 4 - Carte des enjeux socio-économiques
1,2 Mo
Annexe 5 - Carte des enjeux environnementaux
2,2 Mo
Annexe 6a - Tableau des objectifs stratégiques socio-économiques
et indicateurs associés
0,1 Mo
Annexe 6b - Tableau des objectifs stratégiques environnementaux
et indicateurs associés
0,2 Mo
Annexe 6c - Fiches descriptives des objectifs stratégiques
environnementaux
13,8 Mo
Annexe 6d - Précisions sur les cibles complémentaires aux
objectifs environnementaux, adoptées conjointement au
plan d’action, Mars 2022
2,6 Mo
Annexe 7 - Tableau justificatif des dérogations associées à un
objectif environnemental
0,1 Mo
Annexe 8 - Fiches descriptives des zones délimitées sur la carte
des vocations
8,3 Mo
Annexe 9 - Atlas cartographique
7,2 Mo
Déclaration environnementale
0,2 Mo
-
Arrêté inter-préfectoral portant approbation des deux
premières parties du DSF maritime de la façade Sud-Atlantique
0,6 Mo
-
Plan d’action Tome 1 - Présentation générale
3,7 Mo
Plan d’action Tome 2 - Fiches actions
22,4 Mo
Plan d’action Tome 3 - Annexes
5,9 Mo
-
Dispositif de suivi Tome 1 - Présentation générale
1,2 Mo
Dispositif de suivi Tome 2 - Annexes
6,5 Mo