Les textes adoptés officiellement
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Document stratégique de façade
5,8 Mo
Annexe 1 - Description détaillée des activités
5,5 Mo
Annexe 2a - Synthèse scientifique et technique relative à l’évaluation initiale de l’état écologique des eaux marines et de l’impact environnemental des activités humaines sur ces eaux - synthèse des rapports scientifiques et techniques
16,4 Mo
Annexe 2b - Synthèse scientifique et technique relative à l’évaluation initiale de l’état écologique des eaux marines et de l’impact environnemental des activités humaines sur ces eaux - coûts de la dégradation
6,5 Mo
Annexe 3 - Arrêté du 9 septembre 2019 relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines et aux normes méthodologiques d’évaluation
12,6 Mo
Annexe 4a - Carte de synthèse des enjeux socio-économiques forts et majeurs de la façade - carte de synthèse des enjeux socio-économiques
0,8 Mo
Annexe 4b - Carte de synthèse des enjeux socio-économiques forts et majeurs de la façade - synthèse des enjeux non spatialisés
0,2 Mo
Annexe 5a - Carte de synthèse des enjeux environnementaux forts et majeurs - carte de synthèse des enjeux écologiques
1,5 Mo
Annexe 5b - Carte de synthèse des enjeux environnementaux forts et majeurs - tableau récapitulatif des enjeux écologiques
0,7 Mo
Annexe 5c - Carte de synthèse des enjeux environnementaux forts et majeurs - méthodologie d’identification
0,6 Mo
Annexe 6a - Objectifs stratégiques - objectifs stratégiques socio-économiques
0,6 Mo
Annexe 6b - Objectifs stratégiques - tableaux de synthèse des objectifs environnementaux
0,5 Mo
Annexe 6c - Objectifs stratégiques - fiches descriptives des objectifs environnementaux
2,9 Mo
Annexe 6d - Objectifs stratégiques - méthodologie de révision et d’élaboration des objectifs environnementaux (OE) et des indicateurs associés dans le cadre du 2e cycle de la DCSMM
0,6 Mo
Annexe 7 - Tableau justificatif des dérogations associées à un objectif environnemental
0,2 Mo
Annexe 8 - Fiches descriptives des zones de la carte des vocations
1,5 Mo
Déclaration à la suite des consultations sur la stratégie de façade maritime
0,2 Mo
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Arrêté inter-préfectoral portant approbation des deux premières parties (volet stratégique) du DSF de façade Manche Est -Mer du Nord
0,5 Mo
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Plan d’action
10,8 Mo
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Dispositif de suivi
12,6 Mo