Les textes adoptés officiellement
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Document stratégique de façade
55,1 MoAnnexe 1 - Situation de l’existant
14,5 MoAnnexe 2 - Synthèse scientifique et technique relative à l’évaluation initiale de l’état écologique des eaux marines et de l’impact environnemental des activités humaines sur ces eaux
11,1 MoAnnexe 3 - Arrêté du 9 septembre 2019 relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines et aux normes méthodologiques d’évaluation
7,8 MoAnnexe 4 - Tableaux et fiches descriptives détaillées des objectifs stratégiques et indicateurs associés
6,2 MoAnnexe 5 - Tableau justificatif des dérogations associées à un objectif environnemental
253,9 KoAnnexe 6 - Tableaux des zones
151,6 MoAnnexe 7 - Glossaire
269,9 KoDéclaration environnementale
748,5 Ko
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Arrêté inter-préfectoral portant approbation des deux premières parties du DSF maritime de la façade Méditerranée
370,8 Ko
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Plan d’action - Introduction
2,3 MoPlan d’action - Synthèse
2,2 MoPlan d’action Annexe 1 - Tableau de synthèse
538,1 KoPlan d’action Annexe 2 - Zones 1 à 15-2
18,2 MoPlan d’action Annexe 3 - Dérogations
417,9 KoPlan d’action Annexe 4 - Glossaire
439,6 KoPlan d’action Annexe 5 - Liste des acronymes
330,5 KoPlan d’action Littoral partie 1-1
18,1 MoPlan d’action Littoral partie 1-2 et 1-3
19,9 MoPlan d’action Littoral partie 2
22,0 MoPlan d’action Littoral partie 3 et 4-1
21,4 MoPlan d’action - Éduquer, sensibiliser
9,4 MoPlan d’action - Espèces et espaces emblématiques
22,9 MoPlan d’action - Port, industries
24,0 MoPlan d’action - Réduire les déchets
13,6 MoPlan d’action - Ressources partie 1
21,0 MoPlan d’action - Ressources partie 2
11,1 Mo
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Dispositif de suivi
899,1 KoAnnexe 1
4,8 MoAnnexe 2
473,3 KoAnnexe 3a
879,1 KoAnnexe 3b
448,2 KoAnnexe 4
598,0 KoAnnexe 5
582,0 KoDéclaration environnementale
409,4 KoArrêté inter-préfectoral portant approbation de la troisième partie du DSF de façade Méditerranée
158,3 Ko