Archivage - ressources documentaires et cartographies disponibles (concertations 2018-2019)
Concertation préalable avec le public sur les DSF (Documents Stratégiques de Façade) : 26/01/2018 - 25/03/2018
Cette concertation avec le public a concerné la vision d’avenir proposée pour chaque façade maritime en métropole (Manche Est - Mer du Nord [MEMN], Nord-Atlantique - Manche Ouest [NAMO], Sud-Atlantique [SA] et Méditerranée[MED]). Elle a été préalable à la définition de la stratégie de façade maritime. Elle a eu lieu pendant deux mois entre le 26/01/2018 et le 25/03/2018.
Au cours de cette concertation des documents nationaux, des documents et cartographies produits pour chacune des façades maritimes ont été mis à disposition du public. Ils sont archivés ci-dessous :
Ressources documentaires nationales
Stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML) | |
Assises de la mer et du littoral | |
État des lieux "Mer et Littoral" |
Ressources documentaires et cartographies produites pour chacune des façades maritimes
Intitulé | Façade MEMN | Façade NAMO | Façade SA | Façade MED |
---|---|---|---|---|
Dossier de concertation préalable du public | ||||
Enjeux écologiques | ||||
Document de présentation des enjeux | ||||
Cartographie des enjeux liés aux espèces marines et aux réseaux trophiques |
||||
Cartographie des enjeux liés aux conditions hydrographiques, aux habitats pélagiques et benthiques | ||||
Enjeux socio-économiques | ||||
Document de présentation des enjeux | Néant | Néant | Néant | |
Cartographie des enjeux socio-économiques |
Cartographie dynamique des données géographiques mobilisées dans le cadre de l’élaboration des documents stratégiques de façade.
Consultation du public sur les stratégies des façades maritimes (parties 1 et 2 des DSF) : 04/03/2019 - 04/06/2019
Du 4 mars au 4 juin 2019, les deux premières parties des DSF (Documents Stratégiques de Façade) ont été soumises à l’avis du public. Il s’agit :
- d’un diagnostic de l’état de l’environnement littoral marin, des usages en vigueur et des interactions terre-mer,
- des objectifs stratégiques environnementaux et socio-économiques, assortis notamment d’indicateurs.
Pour chacune des façades maritimes (Manche Est - Mer du Nord [MEMN], Nord-Atlantique - Manche Ouest [NAMO], Sud-Atlantique [SA] et Méditerranée[MED]), les deux premières parties de leurs DSF ont été présentées au public sous la forme d’un document synthétique accompagné de plusieurs annexes : synthèse scientifique et technique relative à l’évaluation initiale de l’état écologique des eaux marines et de l’impact environnemental des activités humaines sur ces eaux, projet d’arrêté ministériel définissant le bon état écologique, cartes de synthèse des enjeux écologiques et socio-économiques, objectifs stratégiques et indicateurs associés, tableau justificatif des dérogations associées à un objectif environnemental le cas échéant, fiches descriptives des zones délimitées sur la carte des vocations.
Tous ces documents sont archivés ci-dessous :
Ressources documentaires nationales
Bilan des garants de la procédure de participation du public nommés par la Commission nationale du débat public |
|
Rapport des enseignements tirés de la concertation préalable du public (26/01/2018 au 25/03/2018) |
Ressources documentaires et cartographies produites pour chacune des façades maritimes
Intitulé | Façade MEMN | Façade NAMO | Façade SA | Façade MED |
---|---|---|---|---|
Document synthétique du DSF | ||||
Situation de l’existant (annexe 1) |
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Synthèse scientifique et technique relative à l’évaluation initiale de l’état écologique des eaux marines et de l’impact environnemental des activités humaines sur ces eaux (annexe 2) | ||||
Rapport scientifique et technique | ||||
Analyse économique et sociale - Coûts de la dégradation | ||||
Corrigendum du projet de Document Stratégique de Façade | ||||
Évaluation de l’état des eaux marines | ||||
Définition du bon état écologique (annexe 3) Projet d’arrêté ministériel définissant le bon état écologique |
||||
Carte de synthèse des enjeux socio-économiques forts et majeurs de la façade (annexe 4) | ||||
Carte de synthèse des enjeux socio-économiques | ||||
Synthèse des enjeux non-spatialisés | ||||
Carte de synthèse des enjeux environnementaux forts et majeurs sur la façade (annexe 5) | ||||
Carte de synthèse des enjeux écologiques | ||||
Tableau récapitulatif des enjeux écologiques | ||||
Méthodologie d’identification | ||||
Objectifs stratégiques et indicateurs associés (annexe 6) | ||||
Objectifs stratégiques socio-économiques et indicateurs associés | ||||
Objectifs stratégiques environnementaux et indicateurs associés | ||||
Fiches descriptives des objectifs environnementaux | ||||
Méthodologie d’élaboration des objectifs environnementaux | ||||
Interaction entre les objectifs | ||||
Lexique et bibliographie | ||||
Tableau justificatif des dérogations associées aux objectifs environnementaux (annexe 7) |
||||
Fiches descriptives des zones délimitées sur la carte des vocations (annexe 8) |
||||
Autres annexes | ||||
Atlas cartographiques | ||||
DOGGM (Document d’Orientation pour la Gestion durable des Granulats marins) | ||||
Glossaire |
Autres documents mis à disposition du public | Façade MEMN |
Façade NAMO |
Façade SA |
Façade MED |
Rapport environnemental | ||||
Rapport environnemental | ||||
Annexe "Spatialisation des incidences" | ||||
Annexe "Matrice incidences et analyses" | ||||
Avis de l’Autorité Environnementale (AE) |
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