Archivage - ressources documentaires et cartographies disponibles (concertations 2018-2019)

Concertation préalable avec le public sur les DSF (Documents Stratégiques de Façade) : 26/01/2018 - 25/03/2018

Cette concertation avec le public a concerné la vision d’avenir proposée pour chaque façade maritime en métropole (Manche Est - Mer du Nord [MEMN], Nord-Atlantique - Manche Ouest [NAMO], Sud-Atlantique [SA] et Méditerranée[MED]). Elle a été préalable à la définition de la stratégie de façade maritime. Elle a eu lieu pendant deux mois entre le 26/01/2018 et le 25/03/2018.
Au cours de cette concertation des documents nationaux, des documents et cartographies produits pour chacune des façades maritimes ont été mis à disposition du public. Ils sont archivés ci-dessous :

Ressources documentaires nationales

Stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML)
Assises de la mer et du littoral
État des lieux "Mer et Littoral"

Ressources documentaires et cartographies produites pour chacune des façades maritimes

Intitulé	Façade MEMN	Façade NAMO	Façade SA	Façade MED
Dossier de concertation préalable du public
Enjeux écologiques
Document de présentation des enjeux
Cartographie des enjeux liés aux espèces marines et aux réseaux trophiques
Cartographie des enjeux liés aux conditions hydrographiques, aux habitats pélagiques et benthiques
Enjeux socio-économiques
Document de présentation des enjeux	Néant	Néant		Néant
Cartographie des enjeux socio-économiques

Cartographie dynamique des données géographiques mobilisées dans le cadre de l’élaboration des documents stratégiques de façade.

Consultation du public sur les stratégies des façades maritimes (parties 1 et 2 des DSF) : 04/03/2019 - 04/06/2019

Du 4 mars au 4 juin 2019, les deux premières parties des DSF (Documents Stratégiques de Façade) ont été soumises à l’avis du public. Il s’agit :

• d’un diagnostic de l’état de l’environnement littoral marin, des usages en vigueur et des interactions terre-mer,
• des objectifs stratégiques environnementaux et socio-économiques, assortis notamment d’indicateurs.

Pour chacune des façades maritimes (Manche Est - Mer du Nord [MEMN], Nord-Atlantique - Manche Ouest [NAMO], Sud-Atlantique [SA] et Méditerranée[MED]), les deux premières parties de leurs DSF ont été présentées au public sous la forme d’un document synthétique accompagné de plusieurs annexes : synthèse scientifique et technique relative à l’évaluation initiale de l’état écologique des eaux marines et de l’impact environnemental des activités humaines sur ces eaux, projet d’arrêté ministériel définissant le bon état écologique, cartes de synthèse des enjeux écologiques et socio-économiques, objectifs stratégiques et indicateurs associés, tableau justificatif des dérogations associées à un objectif environnemental le cas échéant, fiches descriptives des zones délimitées sur la carte des vocations.

Tous ces documents sont archivés ci-dessous :

Ressources documentaires nationales

Bilan des garants de la procédure de participation du public  nommés par la Commission nationale du débat public
Rapport des enseignements tirés de la concertation préalable du public (26/01/2018 au 25/03/2018)

Ressources documentaires et cartographies produites pour chacune des façades maritimes

Intitulé	Façade MEMN	Façade NAMO	Façade SA	Façade MED
Document synthétique du DSF
Situation de l’existant (annexe 1)
Synthèse scientifique et technique relative à l’évaluation initiale de l’état écologique des eaux marines et de l’impact environnemental des activités humaines sur ces eaux (annexe 2)
Rapport scientifique et technique
Analyse économique et sociale - Coûts de la dégradation
Corrigendum du projet de Document Stratégique de Façade
Évaluation de l’état des eaux marines
Définition du bon état écologique (annexe 3) Projet d’arrêté ministériel définissant le bon état écologique
Carte de synthèse des enjeux socio-économiques forts et majeurs de la façade (annexe 4)
Carte de synthèse des enjeux socio-économiques
Synthèse des enjeux non-spatialisés
Carte de synthèse des enjeux environnementaux forts et majeurs sur la façade (annexe 5)
Carte de synthèse des enjeux écologiques
Tableau récapitulatif des enjeux écologiques
Méthodologie d’identification
Objectifs stratégiques et indicateurs associés (annexe 6)
Objectifs stratégiques socio-économiques et indicateurs associés
Objectifs stratégiques environnementaux et indicateurs associés
Fiches descriptives des objectifs environnementaux
Méthodologie d’élaboration des objectifs environnementaux
Interaction entre les objectifs
Lexique et bibliographie
Tableau justificatif des dérogations associées aux objectifs environnementaux (annexe 7)
Fiches descriptives des zones délimitées sur la carte des vocations (annexe 8)
Autres annexes
Atlas cartographiques
DOGGM (Document d’Orientation pour la Gestion durable des Granulats marins)
Glossaire

Autres documents mis à disposition du public	Façade MEMN	Façade NAMO	Façade SA	Façade MED
Rapport environnemental
Rapport environnemental
Annexe "Spatialisation des incidences"
Annexe "Matrice incidences et analyses"
Avis de l’Autorité Environnementale (AE)